Les décisions : Délibérations et comptes rendus
Délibérations
Liste des délibérations par thématique, à consulter et à télécharger.
2022 - 2023
Administration générale
- 07/01/2022 - Adhésion au TE61 et autorisation de signer les conventions de délégation de gestion
- 08/01/2022 - Construction d'un hangar agricole - centre équestre
- 09/01/2022 - Extension - réhabilitation des vestiaires du stade de Céaucé
- 10/01/2022 - Aménagement d'une salle de convivialité au stade de football de Passais Village
- 11/01/2022 - Centre d'accueil la Morinière à Mantilly
- 12/01/2022 - Centre Pleine Nature de Torchamp
- 13/01/2022 - Projet recyclage foncier ZA la Trappe à Saint Mars d'Egrenne
- 14/01/2022 - Projet de tribunes au stade de football de Juvigny Sous Andaine
- 15/01/2022 - Équipement scénique-Théâtre de Couterne
- 16/01/2022 - Aménagement du parking de la salle communale de la commune de Céaucé
- 09/02/2022 - Création d'un bike-park à la Tour de Bonvouloir
- 10/02/2022 - Compétence éclairage public
- 12/02/2022 - Mise à disposition d'une terrain à la commune de Passais Villages
- 11/02/2022 - Plans corps de rues simplifiés (PCRS)
- 27/02/2022 - Rendu compte des décisions
- 08/03/2022 - Désignation des membres - commissions et organismes extérieurs - Torchamps
- 09/03/2022 - Adhésion au service d'accompagnement de rénovation énergétique
- 16/04/2022 - Délégation de compétence d'octroi des aides à l'immobilier d'entreprise
- 17/04/2022 - Fonds friches - recyclage foncier ZA la Trappe
- 05/05/2022 - Instauration de frais de reprograpie des documents administratifs
- 06/05/2022 - Soutien de la candidature du PETR
- 10/05/2022 - Rendu compte marchés publics
- 01/07/2022 - Délégation de pouvoirs au président
- 02/07/2022 - Adhésion de la CC du Pays Fertois et du Bocage Carrougien au SyBAMA
- 03/07/2022 - Projet de maison de santé, création d'un comité de pilotatge
- 01/09/2022 - Indemnités de fonctions du Président et des Vice-Présidents
- 12/09/2022 - Rendu compte attribution et décision de marchés
- 01/10/2022 - Soutien à la candidature du PETR du Pays du Bocage au programme LEADER 2023-2027
- 02/10/2022 - Demande de subvention Leader - Montée en gamme des hébergements touristiques du Centre de Pleine Nature de Torchamp
- 03/10/2022 - SMICO : avis sur les demandes de retrait et d'adhésion
- 04/10/2022 - Centre de santé de Bagnoles de l'Orne Normandie
- 06/10/2022 - Attributions de compensation - Montants définitifs 2022
- Octobre 2022
Aménagement du territoire-Urbanisme
Centre Pleine Nature de Torchamp
Commande Publique
Culture et médiathèques
- 19/02/2022 - Atelier tricot
- 20/02/2022 - Remboursement des billets suite à l'annulation de spectacles
- 21/02/2022 - Désherbage des jeux et tarifs de vente
- 22/02/2022 - Programme des animations RIM
- 17/03/2022 - Adoption du règlement intérieur et des tarifs du Théâtre de Couterne "La Fraternelle"
- 18/03/2022 - Fermeture des médiathèques 2022
- 14/05/2022 - Modification des horaires d'ouverture du RIM Andaine-Passais
- 23/07/2022 - Saison culturelle partagée 2022-2023 : Programmation
- 06/09/2022 - Saison jeune public secteur Andaine : reconduction 2022-2023
- 25/10/2022 - Ateliers informatiques : Gratuité
- 26/10/2022 - Saison jeune public 2021-2022 : Avenant
- 27/01/2022 - Révision allégée n°1 du plan local d'urbanisme de la commune de Céaucé : Arrêt du projet et bilan de la concertation
- 18/02/2022 - Approbation du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bagnoles de l'Orne Normandie
- 20/03/2022 - Aliénation de parcelles de la collectivité
- 21/03/2022 - Procédure de désaffectation et de déclassement d'une voirie relevant du domaine public
- 22/03/2022 - Révision allégée n°1 du PLU de la commune de Céaucé : mars
- 28/04/2022 - PLU de la commune déléguée de Passais la Conception
- 29/04/2022 - Actualisation du droit de préemption urbain instauré sur la commune de Bagnoles de l'Orne Normandie
- 15/05/2022 - Révision allégée n°1 du PLU de la commune de Céaucé : mai
- 16/11/2022 - Reversement et partage du produit de la taxe d'aménagement entre communes et CC Andaine Passais
- Février 2023
Développement
Enfance, ACM, Jeunesse
- 10/03/2022 - Convention de mutualisation de locaux scolaires avec la commune de Bagnoles de l'Orne Normandie
- 16/05/2022 - Activités et séjours d'été : tarifs et modalités
- 22/07/2022 - Nouveaux tarifs des structures
- 19/09/2022 - Convention relative à l'accueil des enfants de centre de loisirs au collège René Goscinny
- 23/02/2023 - ACM Mise à disposition d'un agent par la commune de Rives d'Andaine
Finances
Gemapi
- 23/02/2022 - Validation des conventions cadre et de mutualisation
- 24/02/2022 - Actualisation de la composition du comité de pilotage
- 25/02/2022 - Actualisation de la clé de répartition du reste à charge pour l'animation avec l'extension à la Vée
- 27/07/2022 - Dépôt du dossier de déclaration d'intérêt général et loi sur l'eau - Validation du programme d'actions pluriannuel
- 02/07/2022 - Adhésion de la CDC du Pays Fertois et du Bocage Carrougien au SyBAMA : demande d'avis
- 23/10/2022 - Demande de subvention pour l'animation GEMAPI 2023 - Subvention Agence de l'Eau Loire Bretagne
- 24/10/2022 - Actualisation de la clé de répartition du reste à charge pour l'animation avec l'extension à la Vée
Marchés Publics, travaux, voiries
- 13/07/2022 - Centre d'accueil la Morinière à Mantilly - travaux chauffage
- 14/07/2022 - Marché n°21-72500-45.21 : aménagement sécuritaire Bourg de Geneslay
- 15/07/2022 - Aménagement d'un arrêt de cars scolaires - École Yves Duteil Juvigny Val d'Andaine
- 16/07/2022 - Rendu compte attributions et montants des marchés pour les travaux d'extension de la Maison de santé à Passais-Villages
- 17/07/2022 - Marché n°22-72500-45.16 : construction d'une salle de convivialité - stade de football Passais-Villages
- 17/07/2022 - Marché n°22-72512-45.17 : réhabilitation gîtes et salle de Centre de Pleine Nature de Torchamp
- 18/07/2022 - Marché n°22-72512-45.17 : réhabilitation gîtes et salle de Centre de Pleine Nature de Torchamp : Attribution des marchés
- 11/09/2022 - Modification des conditions et de modalités de prise en charge des surcoûts du fait de la crise
- 12/09/2022 - Rendu compte attribution et décision de marchés
- 13/09/2022 - Convention d'occupation temporaire avec l'officenational des forêts pour l'implantation d'un réseau de communications électroniques
- 14/09/2022 - Marché n°21-72500-45.22 : entretien, réparation, signalisation et aménagement voiries 2022-2024
- 15/09/2022 - Marché n°22-72500-45.22 : Fauchage, débroussaillage Andaine 2022-2024
- 16/09/2022 - Aménagement et sécurisation de carrefour RD 830 - commune de Saint-Fraimbault
- 14/10/2022 - Modification des conditions et des modalités de prise en charge des surcouts du fait de la crise
- 15/10/2022 - Recrutement d'un maître d'oeuvre
- 16/10/2022 - Marché n°22-72512-45.17 "Réhabilitation gites et salle du Centre de Pleine Nature de Torchamp
- 17/10/2022 - Rendu compte attributions et décisions de marchés publics
- 27/10/2022 - Remplacement de canalisation rue de l'église à Haleine
OM, déchets environnement
- 28/01/2022 - Contrat collectivité Papier graphique CITEO
- 26/02/2022 - Convention pour la reprise de livres
- 13/03/2022 - Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et assimiles - Marché n°21-99000-90.04 - lot 07
- 17/05/2022 - Mise à disposition de bacs de tri sur la commune déléguée de Bagnoles de l'Orne
- 18/09/2022 - Mise à disposition d'un agent par la commune de Rives d'Andaine
- 21/09/2022 - Conventions avec ECOLOGIC
- 22/09/2022 - Conventions avec ECOLOGIC relative à la prise en change des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers (DEEE)
- 21/10/2022 - Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité de service de l'élimination des déchets
- Janvier 2023
- 23/02/2023 - Commande publique - contrat de reprise verre - avenant n°1
OPAH
- À venir
Petite enfance, crèche
RH
- Janvier 2022
- Février 2022
- Mars 2022
- Créations de postes - janvier
- Créations de postes - mars
- Créations de postes - avril
- Créations de postes - mai
- Créations de postes - juin
- 23/01/2022 - Nouveaux emplois éligibles aux astreintes et au permanences
- 24/01/2022 - Remboursement par un agent des frais de formation engagés par la collectivité
- 25/01/2022 - Annualisation du temps de travail des agents du service des déchetteries
- 26/01/2022 - Débat sur la protection sociale et la participation employeur
- 16/03/2022 - Convention de disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires avec le SDIS de l'Orne pour les agents concernés
- 12/05/2022 - Forfait télétravail : précision des conditions et des modalités de mise en oeuvre
- 13/05/2022 - Instauration rémunération forfaitaire pour certains emplois
- 12/06/2022 - Règlement intérieur : modification des modalités de paiement des heures supplémentaires
- 19/07/2022 - Création du Comité Social Territorial Local (CST)
- 20/07/2022 - Création de postes et autorisation de recrutement d'agents contractuels
- 21/07/2022 - Mise à disposition d'un agent auprès du collège René Goscinny
- 17/09/2022 - Créations de postes et autorisation de recrutement d'agents contractuels
- 18/09/2022 - Mise à disposition d'un agent par la commune de Rives d'Andaine
Scolaire
- 29/01/2022 - Tarif entrée et encadrement piscine - secteur Passais
- 19/03/2022 - Classe découverte RPI Passais-Villages, Saint-Mars-d'Egrenne et Saint-Fraimbault : subvention 2022
- 24/07/2022 - Forfait frais de fonctionnement
- 21/10/2022 - Convention relative aux modalités financières suite à l'inclusion de 2 classes primaires sur le site du collège
- 20/12/2022 - Tarif entrée et encadrement piscine secteur Passais
- Janvier 2023
SPANC
Techniques - Travaux - Voirie - Bâtiments - Logistique
Tourisme
- À venir
Divers
- À venir
Relevés de décisions
Liste des relevé de décision du conseil communautaire à consulter et à télécharger.
2022
Relevé des décisions
Comptes-rendus
Liste des comptes-rendus du conseil communautaire à consulter et à télécharger.