Les décisions : Délibérations et comptes rendus

Délibérations

Liste des délibérations par thématique, à consulter et à télécharger.

2022

Administration générale

Aménagement du territoire-Urbanisme

Centre Pleine Nature de Torchamp

Culture et médiathèques

Enfance, ACM, Jeunesse

Finances

Gemapi

Marchés Publics, travaux, voiries

OM, déchets environnement

OPAH

Petite enfance, crèche

RH

Scolaire

SPANC

Tourisme

Divers

Relevés de décisions

Liste des relevé de décision du conseil communautaire à consulter et à télécharger.

2022

Relevé des décisions