Les décisions : Délibérations et comptes rendus

Délibérations

Liste des délibérations par thématique, à consulter et à télécharger.

2022

Administration générale

Aménagement du territoire-Urbanisme

Centre Pleine Nature de Torchamp

Culture et médiathèques

Enfance ACM Jeunesse

Finances

Gemapi

Marchés Publics, travaux, voiries

OM, déchets environnement

OPAH

Petite enfance, crèche

RH

Scolaire

SPANC

Tourisme

Divers